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Nulle ne peut nier l’importance du brevet pour le monde universitaire, notamment, pour stimuler la recherche, apporter plus de fonds et encourage la création de spin off innovantes.

Au Maroc, l’OMPIC avait lancé une compagne de sensibilisation visant les universités marocaines publiques et privées ainsi que les centres R&D. L’objectif principal étant de promouvoir, encourager et valoriser les efforts de créativité et booster l’utilisation du système de la propriété intellectuelle.

En effet, ces actions de sensibilisation auxquelles s’ajoute l’instauration et la rénovation des réseaux de « Centres d’Informations Technologiques dits TISC » et la mise en place des Offices de Transfert de Technologie (TTO) au sein de ces structures ont contribué à faire augmenter le nombre de dépôts de brevets durant ces dix dernières années.

La présente étude est réalisée par le service Veille Scientifique et Technologique du CNRST dans le but d’estimer l’évolution des demandes de brevets émises par les universités marocaines durant les dix dernières années. Notons que les données traitées sont extraites de la plateforme «Patentinspiration». Ce logiciel interactif permet d’analyser et de visualiser graphiquement les données provenant de la base de données brevet «Espacenet».

Patentinspiration permet de rechercher les brevets par mots clés, par le nom de l’inventeur/demandeur, par le code CPC/ICP et/ou par le numéro de brevet. Ce logiciel dispose également de filtres permettant la spécification de l’intervalle de temps souhaité ainsi que la visualisation du nombre de brevets par famille et l’élimination des brevets non validés etc…

Dans ce document nous cherchons tous les brevets portant un numéro (de publication, de demande, de priorité…) qui commencent par MA, le suffixe représentant le Maroc. On s’intéresse aux brevets déposés aux Maroc entre 2010 et 2019.

PRINCIPAUX PAYS DEPOSANTS AU MAROC 2010-2019

En dix années, 7878 demandes de brevets ont été déposées au Maroc par plus de 80 pays dont les plus importants sont les Etats-Unis, la France, la Suisse puis l’Allemagne. Le Maroc est auteur de 1713 demandes de brevets, soit 22% du total déposé. Notons que ce chiffre représente toutes les demandes sans aucun filtre.

Le tableau qui suit fournit plus de détails sur le nombre effectif (un seul brevet par famille) des demandes de brevet ainsi que le nombre de brevets délivrés.

 Quelques notions

« Une famille de brevets » est une collection de demandes de brevet qui couvrent le même contenu technique ou un contenu technique similaire. Au sein d'une famille, les demandes sont reliées entre elles par des revendications de priorité. … Il est à noter que des bases de données différentes utilisent des définitions différentes des familles de brevets, ce qui signifie que les membres d'une famille pour une invention déterminée peuvent varier d'une base de données à une autre » (Source OEB).

« Un brevet par famille » représente le nombre de brevet effectif en comptabilisant un seul brevet par famille c’est une option proposé par la plateforme patentinspiration « show only one per family »

« Brevet délivré » correspond au nombre de demandes de brevets validées et délivrées par l’organisation en vigueur dans le pays de dépôt Ce nombre est obtenu par le filtre « only applications that are granted »

Universités et établissements de recherche marocains

Ce tableau suivant compare l’évolution de l’activité de dépôt de brevets par les établissements marocains publics et privés durant 10 ans à partir de 2010.

En se basant sur le graphique ci-dessous on pourrait dire, à priori, que l’Université internationale de Rabat UIR détient le plus grand nombre de demandes de brevet (200) suivie de l’Université Mohammed V de Rabat (168), puis MASCIR (130). L’Université Hassan II de Casablanca se positionne au 4^ème rang (2^ème rang au niveau des universités publiques) avec 84 demandes de brevet suivie de l’Université Hassan 1^er de Settat (38), de l’Université Moulay Ismail de Meknès (37), Cadi Ayad de Marrakech (31), Sidi Mohammed Ben Abdellah de Fès (24), Ibn Zohr d’Agadir (20) et Ibn Tofail de Kenitra (16). Les autres établissements ont moins de 10 demande chacun.

Notons que pareillement aux bases de données bibliographiques (WOS et Scopus) un problème d’identification est également ressenti au niveau de la base de données brevets. Ainsi une constitution d’équations de recherche était nécessaire pour mieux explorer la base. Voici par exemple la requête concernant l’Université Mohammed V de Rabat :

“UNIV MOHAMMED 5 RABAT" OR "UNIV MOHAMMED V" OR "UNIV MOHAMMED V AGDAL" OR "UNIV MOHAMMED V AGDAL MAROC FA" OR "UNIV MOHAMMED V DE RABAT" OR "UNIV MOHAMMED V IN RABAT" OR "UNIV MOHAMMED V RABAT" OR "UNIV MOHAMMED V SOUISSI" OR "UNIVERSITÉ MOHAMMED V" OR "UNIVERSITÉ MOHAMMED V DE RABAT" OR "UNIVERSITÉ MOHAMMED V RABAT" OR "UNIVERSITÉ MOHAMMED V SOUISSI" OR "UNIV MOHAMMED V" OR "UNIV MOHAMMED V AGDAL" OR "UNIV MOHAMMED V DE RABAT" OR "UNIV MOHAMMED V RABAT" OR "UNIV MOHAMMED V SOUISSI" OR "UNIVERSITÉ MOHAMMED V DE RABAT" OR " UNIV MOHAMMED V AGDAL" OR "UNIV MOHAMMED V AGDAL MAROC FACULTE DES SCIENCES DE RABAT" OR "UNIV MOHAMMED V SOUISSI" OR "UNIVERSITÉ MOHAMMED V AGDAL" OR "UNIVERSITÉ MOHAMMED V SOUISSI”

Zoom sur les brevets des établissements marocains

Le tableau ci-dessous montre le nombre de demandes de brevet (avec et sans compter la famille) et le nombre de brevets délivrés ainsi que le pourcentage de validation des brevets calculé en divisant le nombre de brevets délivrés par le nombre de demandes de brevet.

On voit clairement qu’en termes de brevet délivrés le classement des universités change. MASCIR se trouve donc en tête de liste avec 49 brevets délivrés suivi de l’Université Hassan II de Casablanca (45) puis l’Université Mohammed V de Rabat (35). Ainsi malgré le nombre élevé de demandes de brevets déposées par l’université internationale de Rabat (200) seuls 24 brevets sont délivrés celle-ci descend, ainsi au quatrième rang.

Concernant le pourcentage de validation de brevet, on constate que ce dernier varie d’une université à l’autre. Ce taux tourne autour de 30% à 75% pour les université détenant plus de 10 brevets délivrés et c’est l’Université Ibn Tofail de Kenitra qui affiche le taux le plus élevé. Ainsi, 75% des 16 demandes déposées par cette université sont délivrés tandis que seul 12% des brevets déposés par l’UIR sont validés.

Classification Coopérative des brevets marocains 2010-2019

Rappelons que La classification coopérative des brevets (CPC) est une extension de la Classification internationale de brevets (CIB=IPC) qui est gérée conjointement par l'OEB et l'Office des brevets et des marques des Etats-Unis. Elle est divisée en neuf sections, A-H et Y, à leur tour subdivisées en classes, sous-classes, groupes et sous-groupes. La CPC comporte environ 250 000 entrées de classification. Tandis que la classification IPC (CIB) ne contient quant à elle que 8 sections de A à H.

Les neuf sections de la CPC sont :

• A : Nécessités courantes de la vie
• B : Techniques industrielles diverses; transports
• C : Chimie; métallurgie
• D : Textiles; papier
• E : Constructions fixes
• F : Mécanique; éclairage; chauffage; armement; sautage
• G : Physique
• H : Electricité
• Y : Regroupe les nouveaux développements technologiques; rassemble les technologies qui participent de plusieurs sections issues de diverses sections de la CIB ; concepts techniques couverts par d'anciens recueils de références croisées de l'USPC [XRACs].

Le tableau qui suit représente la production marocaine totale par section

Que ce soit en termes de demandes de brevet ou de brevets délivrés, les inventeur marocains s’intéresse fortement aux « Nécessités courantes de la vie », aux « Techniques industrielles diverses et Transports », au domaine de la « Chimie et la métallurgie » et à la « Physique ».